Convocation du 27 octobre 2026
ORDRE DU JOUR :
1. Prestation de serment d'un nouveau membre du Conseil municipal
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2026
3. Communications du Bureau du Conseil municipal
4. Communications du Conseil administratif
5. Rapports des commissions
a) Sociale et enfance du 1er octobre
b) Environnement et infrastructures du 5 octobre
c) Finances et économie du 7 octobre
d) Sports du 8 octobre
e) Sécurité et communication du 12 octobre
f) Culture du 26 octobre
5. Propositions du Conseil administratif
A. Projets de délibérations
a) D 41-2026 R : Crédit d’engagement de 740 000 F pour l’étude concernant la réalisation de la maison de quartier dans l’ancienne maison des jardins familiaux aux Sciers à Plan-les-Ouates
b) D 47-2026 R : Signature d’un contrat de bail d’une durée de 20 ans entre la commune de Plan-les-Ouates et la société Sky Lab Real Estate AG pour le parking public du bâtiment TEMPO, dans la zone industrielle de Plan-les-Ouates
c) D 49-2026 R : Crédit d’engagement complémentaire de 230 000 F pour la réalisation d’un axe de mobilité douce sur la route de la Galaise à Plan-les-Ouates
d) D 46-2026 P : Autorisation donnée au Conseil administratif de signer les actes relatifs à l’incorporation de la parcelle N°4041 au domaine public communal de la Commune de Plan-les-Ouates
e) D 51-2026 P : Crédit d’engagement de 140 000 F pour l’étude du raccordement au chauffage à distance et de la rénovation des installations techniques de l’école Champ-Joly CM à Plan-les-Ouates
f) D 52-2026 P : Crédit d’engagement de 3 100 000 F relatif aux travaux d‘aménagement intérieur de la crèche « Octarine » au rez-de-chaussée de l’immeuble « F » de la pièce Ea du quartier du Rolliet aux Cherpines
g) D 53-2026 P : Crédit d’engagement de 1 600 000 F en vue de confier un mandat d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le pilotage de la rénovation et surélévation de trois immeubles de logements aux chemins de Vers et des Vuattes
h) D 54-2026 P : Crédit d'engagement de 3 360 000 F destiné à la réalisation des aménagements extérieurs des voiries communales du quartier du Rolliet aux Cherpines, comprenant les plantations, les surfaces végétalisées, le mobilier urbain et les prestations d'entretien associées
B. Proposition
a) Pr 03-2026 : Désignation des Présidents et des Vice-présidents des Bureaux de vote en 2027
6. Propositions du Conseil municipal
A. Motion
a) M 14-2026 P : Pour la création de communauté de consommation d’électricité solaire produite à Plan-les-Ouates
B. Postulat
a) Po 02-2026 P : Un logement adapté à chaque étape de la vie : favoriser les échanges de logements intergénérationnels à Plan-les-Ouates
7. Questions
8. Divers
Clôture de la séance.
Questions du public.
